CGV | Sol O Plafond

Les présentes conditions sont applicables dans leur intégralité pour toute commande, contrat et marché passés entre SOL O PLAFOND sàrl., (ci-après la « Société ») et ses Clients au Grand-Duché de Luxembourg ou à l’étranger, quel que soit le lieu de livraison ou de prestation. Le cas échéant, elles sont complétées par des conditions particulières qui prévalent en cas de contrariété avec les présentes conditions. Par la signature ou l’exécution de tout document référant aux présentes conditions, le Client est censé les avoir acceptées et aucune dérogation ne pourra être admise sans accord exprès et préalable de la Société. Toute condition contraire aux présentes conditions générales posée unilatéralement par le Client, dans ses conditions générales d’achat ou dans tout autre document, sera inopposable à la Société, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. La Société se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales. Sans préjudice de l’Article 2, les conditions générales modifiées sont réputées acceptées par le Client pour autant qu’elles lui aient été préalablement communiquées par la Société, et à défaut de contestation par le Client dans un délai de quinze (15) jours à dater de cette communication.

OFFRES, COMMANDES ET EXÉCUTION
Les offres émises par la Société sont valables pendant soixante (60) jours à compter de leur date d’émission. Elles sont faites sans engagement dans le chef de la Société. Elles sont sujettes à révision en cas de hausse du coût des matières premières, de variation de taux de change, de modification du projet initial en cours de réalisation ou de toute autre circonstance indépendante de la volonté de la Société. Toute commande passée auprès de la Société est ferme et définitive pour le Client dès réception par la Société d’un devis signé ou de tout autre support faisant état d’une commande. Le Client reconnaît qu’il a pris sa décision commerciale (entendue comme toute décision relative à la commande, l’achat ou la location de biens ou services à la Société) en parfaite connaissance de cause après avoir été dûment informé par la Société des avantages et limites des produits et services délivrés. La Société mettra en œuvre tous les efforts raisonnables pour exécuter la commande dans les délais convenus. L’indisponibilité d’un produit du fait d’une rupture de stock ou le retard d’une prestation ne pourra entraîner l’annulation de la commande globale et ne donnera droit à aucune indemnité de la part de la Société. Les livraisons et prestations seront considérées comme acceptées et valablement exécutées à défaut de contestation par le Client endéans les cinq (5) jours ouvrables des livraisons ou prestations.
PRIX, FACTURATION ET PAIEMENT
En cas d’éventuelles modifications, après la commande ou la date d’établissement du contrat, des taux de change, des taxes applicables, des prix imposés par les producteurs, constructeurs ou éditeurs, la Société se réserve le droit d’ajuster de manière correspondante les prix de vente. Les tarifs horaires, les contrats et les frais divers seront indexés automatiquement chaque année au 1er janvier sur base de l’indice des prix à la consommation du mois de décembre de l’année précédente. Les factures sont établies en Euro et sont payables dans les sept (7) jours sauf dérogation écrite de la par de la Société. Les prix s’entendent hors TVA et toutes autres taxes non comprises qui seront facturées en sus. La Société se réserve le droit d’exiger le paiement des factures par domiciliation, de demander le paiement d’acomptes et/ou de céder ses créances à une société d’affacturage. En cas de non-paiement à l’échéance, la Société pourra exiger le paiement immédiat de toutes les factures non échues. En outre, des intérêts de retard au taux d’une fois et demie le taux d’intérêt légal seront appliqués huit (8) jours après mise en demeure restée infructueuse. A défaut de paiement dans le délai prévu ci-avant, la Société peut réclamer au Client, sans préjudice à toute indemnité de procédure même supérieure qui pourrait être accordée par un tribunal sur base de l’article 240 du Nouveau Code de Procédure Civile luxembourgeois, le dédommagement fixé forfaitairement à 15% des montants dus en principal TVAC avec un minimum de EUR 1.500,- à moins que la Société ne puisse justifier des frais de recouvrement pour un montant plus élevé, pour tous les frais de recouvrement non compris dans les dépens encourus par suite du retard de paiement. Le retard de paiement pourra donner lieu en outre à la suspension des commandes et à la restitution des marchandises telles que mentionné à l’article 7 (clause de réserve de propriété). Les factures non contestées par écrit dans la huitaine de leur réception sont réputées acceptées, sans que le Client ne puisse invoquer un changement d’adresse en cas de dépassement du délai de contestation. Le Client paiera, en tout cas, le montant incontestable de toute facture contestée.
LIVRAISON ET TRANSFERT DE RESPONSABILITE
La livraison du matériel s’opère dans l’établissement de la Société ou chez le client, soit par la remise au Client
Dès livraison, les produits sont placés sous la responsabilité du Client qui supporte alors tous les risques de pertes ou dommages et prend les couvertures nécessaires. En cas de perte ou d’avarie liée au transport, le Client devra exercer son recours contre les transporteurs. Si le Client ne prend pas livraison d’un quelconque produit, la Société sera habilitée à facturer immédiatement le prix des produits et tout autre coût occasionné par le défaut de prise de livraison en temps opportun par le Client. Les délais de livraison, de prestation ou d’intervention indiqués par la Société sont toujours des délais indicatifs basés sur un délai moyen prévisionnel. Aucune indemnité ne pourra être accordée au Client en cas de non-respect de ces délais, et aucune commande ne pourra être annulée sans l’accord exprès de la Société. En cas de rupture de stock d’un ou plusieurs produits commandés, la Société pourra procéder à une livraison et une facturation partielle des produits disponibles. Les frais de transport et de déplacement sont définis dans un barème distinct qui sera communiqué par la Société au Client.
GARANTIE
La Société rappelle qu’elle est, en sa qualité de revendeur, l’intermédiaire entre le constructeur et le Client, et qu’en conséquence, les produits vendus par la Société sont garantis dans les conditions déterminées par le fabricant et communiquées au Client. Pour bénéficier de cette garantie, le Client devra aviser immédiatement la Société, par tous moyens écrits, des problèmes qu’il constate, sans, toutefois, que cela ne puisse suspendre l’exigibilité des montants dus, annuler une vente ou mettre fin à un contrat. Les garanties des produits sont régie par les règles en vigueurs.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Sauf stipulation contraire expresse, les obligations à charge de la Société constituent des obligations de moyens. Le Client choisira, en toute indépendance et en fonction des objectifs qu’il souhaite obtenir, les équipements, les matériaux, les services et les ressources dont il a besoin. Il sera responsable de l’exécution des travaux. La Société ne sera tenue à aucune indemnisation pour les dommages indirects ou immatériels tels que perte de production, perte d’exploitation, perte de chance, préjudice financier ou commercial ou autres qui seraient la conséquence directe ou indirecte de dommages subis.
Toute indemnisation au profit du Client est limitée au prix HTVA du produit livré endommagé ou du matériel directement endommagé par les services prestés.
Toute action ou demande de quelque nature que ce soit, susceptible d’être dirigée contre la Société se prescrit par le délai d’un (1) an.
SOUS-TRAITANCE
Le Client reconnait et accepte que certaines prestations ne peuvent être mis en œuvre qu’en combinant les services de la Société avec ceux de prestataires ou sous-traitants.
La Société se réserve le droit de sous-traiter la totalité ou une partie de ses services à un tiers ou plus, et de changer de sous-traitant à tout moment pour autant que les prestations soient au moins équivalentes et n’aient pas d’impact pour le Client.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
La Société conserve la propriété des produits vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix. Les risques liés aux produits vendus sont transférés au Client lors de la remise du bien. A défaut de paiement intégral du prix des produits en principal et intérêts, la Société pourra, à tout moment, reprendre les produits chez le Client.
Nous appliquons la règle de « Meubler = réceptionner ».
OBLIGATIONS DU CLIENT
Le Client sera tenu à l’égard de la Société d’une obligation de collaboration pour permettre la fourniture effective des produits et services. Il mettra la Société en relation avec toutes les personnes concernées par l’objet de sa mission et désignera une seule personne de contact pour la coordination. Il mettra à la disposition de la Société tout l’équipement nécessaire à la réalisation de sa mission (Accès electricité, eau, sanitaires) et mettra en œuvre tous les moyens qu’il jugera utiles pour s’assurer du bon déroulement des opérations. Le Client s’engage à indemniser la Société de tout préjudice en cas de modification de planning ou si la Société est dans l’incapacité d’effectuer sa mission en raison de divers éléments présents sur le chantier. Le Client veillera à l’entretien des surfaces en bon père de famille, dans un environnement conforme aux spécifications, principalement au sujet des températures recommandées et des taux d’humidité des lieux.
NON SOLLICITATION
Pendant l’exécution d’un contrat et pour une période de vingt quatre (24) mois suivant la fin des travaux, le Client s’interdira de solliciter ou d’engager un membre du personnel de la Société ayant des responsabilités liées à l’exécution du contrat sans le consentement écrit préalable de la Société. Le client s’engage à ne pas demander de travaux complémentaires au personnel de la société sans accord préalable de la société ou validation d’une offre.
TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La souscription à une vente, un service ou un contrat est subordonnée à la collecte par la Société auprès du Client de données à caractère personnel dont le traitement est nécessaire à l’exécution de la relation d’affaires ou d’obligations légales. Ces données peuvent être traitées, enregistrées et archivées par la Société, voire communiquées à des tiers, dans le cadre de la réalisation d’un intérêt légitime poursuivi par la Société ou par le tiers auquel les données sont communiquées. Le Client bénéficie à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel le concernant conformément à la loi. La Société se réserve le droit d’utiliser ces données à des fins de promotion sachant que le Client reste cependant libre de refuser via courrier au siège de la Société.
CONFIDENTIALITE
Le Client est conscient que la Société et ses sous-traitants peuvent avoir accès, dans le cadre des missions qui leur sont confiées, à des informations confidentielles et l’accepte. Les parties prendront toutes les mesures raisonnables pour respecter la stricte confidentialité des informations auxquelles elles ont accès et ne les dévoileront à aucun tiers sans consentement préalable.
TRAITEMENT DES PLAINTES
En cas de réclamation, le Client peut contacter la Société en utilisant les moyens habituels (mail, courrier, téléphone).
NULLITE
La nullité de toute clause ou partie de clause des présentes conditions n’affectera pas les autres clauses ou parties de clauses et la clause ou la partie de clause concernée sera autant que possible remplacée par une disposition valable d’effet équivalent.
JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE
Les contrats de vente sont soumis à la loi luxembourgeoise. Tout litige relatif sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux de Luxembourg.

Informations techniques particulières

Conditions de séchage du support :

Le support doit présenter une siccité (teneur en humidité) convenable, n’excédant pas 2,5% du poids total.
Dans le cas d’une chape en béton, une durée de séchage d’au moins 2 ou 3 mois s’avère utile. Le degré d’humidité sera évalué par nos soins avant la pose.
Le client est tenu d’informer la Société de la date de pose de sa chape au moment où le client a déjà contracté.
Dans le cas d’un support panneaux de particules, OSB ou carrelage, ce point sera évalué par nos soins.
Cette condition est sine qua none pour débuter le chantier.
Toute insistance du client à débuter un chantier qui ne respecterait pas les normes du métier impliquerait une levée des garanties et de leurs durées.

Conditions de planéité du support :

Les tolérances de macro planéité du support, quel qu’ils soit, ne doivent pas dépasser 2 mm sur 1 mètre. Dans le cas contraire, le chapiste devra rectifier la chape.
Il est bien entendu que dans le cas où cette condition n’est pas respectée le devis sera révisé pour la mise à niveau ad hoc (nivelage, égaline, reponçage d’un ancien parquet ou plancher, …) si ce travail est effectué par nos soins.

Conditions diverses du support :

La chape doit présenter une résistance à la compression sup. à 25N/mm2 qui devra être garanti par le chapiste.
En cas de chape friable, un traitement avec un primaire en 2 ou 3 couches sera nécessaire, voir la pose d’un sous-parquet. Dans ce cas, le devis sera révisé.
Une pose sur carrelage impose un fini de surface non brillant de celui-ci, ce qui peut-être réalisé par un traitement à l’acide ou un ponçage. Dans ce cas, le devis sera révisé.
Tout autre défaut éventuel du support sera évalué par nos soins avant le début du chantier et peut par conséquent apporter une modification du devis.

Conditions Générales :

Les parquets massifs doivent être entreposés au minimum 1 semaine avant le début des travaux.
Les travaux de plâtrage devront être terminés au moins 8 semaines avant
L’entreposage du parquet avec une température de plus au moins 15°c.
Les travaux seront exécutés à la condition que le chantier soit libre de tout autre corps de métier, ceci depuis le début des travaux jusqu’à l’achèvement. Cette condition garantira un respect du timing ainsi qu’une réalisation de qualité.
Les travaux débuteront à la date fixée si les conditions de support et de chantier sont respectées.
En cas de décalage de planning, de modification du support ou d’incapacité de travail pour nos équipes, une indemnité sera demandée au client à hauteur de 360 € HT/Jour et par personne + frais de déplacement de notre siège social au lieu du chantier. Cette indemnité ne sera pas demandée au client si nous disposons de l’information au moins 72 heures avant la date d’intervention.
En cas de détérioration ou de destruction par force majeure ou par toute autre circonstance étrangère au fournisseur qui serait survenue avant l’installation des marchandises livrées sur place, ou encore en cas de vol, le fournisseur a droit à une indemnité intégrale, déduction faite d’une part de 6% des frais de montage. Lorsque le client invoque une faute de l’entrepreneur, la charge de la preuve lui incombe.
Si le client ou son représentant ou son architecte nous impose un matériau d’une qualité ou d’une provenance ou d’un type déterminé ou encore d’un procédé d’exécution déterminé et ce en dépit de nos réserves écrites et motivées, nous serons déchargés de toutes responsabilité du fait des défectuosités.
Des différences de couleur de bois / béton ne sont pas considérées comme défauts mais comme éléments naturels.
Seules les normes déterminées par le CSTC (centre scientifique et technique de la construction) de Bruxelles en cas de litige au point de vue technique ou autre concernant le parquet seront prises en référence (NIT 218).
Aucune garantie n’est donnée sur le maintien et la qualité de nos produits si le bâtiment dans lequel ceux-ci sont placés ou entreposés ne répond pas aux normes suivantes :
Température ambiante de plus ou moins 20°c
Humidité relative du bâtiment comprise entre 40 et 65%.

Conditions de paiement :

Les conditions de paiement sont reprises sur chaque devis ou négociées
Le solde (post main d’œuvre et accessoires de placement), sera versé en liquide uniquement au poseur, le dernier jour de placement ou versé par virement à réception de facture sans escompte. En cas de décalage de chantier de plus de 14 jours, Sol O Plafond se réserve le droit de demander le paiement des matières premières commandées et stockées dans ses entrepôts.
Les modifications de devis seront notifiées le plus tôt possible durant le cours des travaux ou une semaine après la date de fin de ceux-ci.
Les représentants ou les monteurs sont en droit de faire des opérations d’encaissement. Le paiement effectué entre les mains d’un représentant ou d’un monteur libère le client de ses obligations contractuelles envers la société.
Tous nos prix s’entendent hors TVA, Toute commande est payable au comptant à la date de la facture. Toute dérogation conventionnelle relative à cette échéance n’entraîne en aucun cas l’inopposabilité des clauses contractuelles. Toute somme non payée à son échéance portera, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt de 15% outre les frais de protêt et de présentation, avec un minimum de 50 € HT. Cette majoration sera en toute hypothèse, même dans le cas de règlement partiel, calculée sur le montant total de la facture.
La société se réserve le droit d’adapter ses tarifs en cas d’augmentation du prix des matières premières pour tous travaux exécutés au delà de la période de validité de nos offres.
Un devis signé pour accord vaut bon de commande. En cas de refus par l’acheteur d’honorer sa commande, la Société se réserve le droit de réclamer une indemnité égale à 50% du montant de la commande, pour le manque à gagner qu’elle subit.
L’ensemble des éléments décrits sont aussi valables pour les applications de sols en béton ciré. La nature de ce support imposant de nombreuses contraintes en terme d’application (arrêt du chauffage sol et de la circulation d’eau durant l’application uniquement, occultation de vitres en cas de soleil, variation des couleurs en raison des températures, hydrométrie ambiante. Le béton ciré, le parquet et les portes peuvent subir des déformations, décoloration, porosité en raison de ponts thermiques, mauvaise hydrométrie, surchauffe, période d’inoccupation de lieux, …. le client a la responsabilité de veiller à ce que les lieux restent dans les conditions optimales détaillées ci dessus.

Echantillons et produits :

Tous les échantillons présentés au client ou en exposition dans notre show-room sont non-contractuels étant donné que le bois est une matière végétale et que le béton ciré comporte des nuances en chromie et en effets.
Nos produits, promotions et déstockage sont disponibles parfois en stock limités, nous ne pouvons pas être responsables des ruptures de stocks chez nos fournisseurs.

L’entretien en bon père de famille :

Le parquet : Dans le but de garantir la meilleure longévité de votre parquet, vous vous devez de l’entretenir de manière adaptée. Il faut comprendre les différentes phases de son entretien :
- L’entretien courant : Est un dépoussiérage fréquent à l’aide d’un aspirateur ou d’un balai humide (bien essoré !)
  Nous vous remettrons la liste des produits préconisés et adaptés à votre parquet.
  ATTENTION ! Les produits de lustrage siliconés, ammoniaqués ou détergents abrasifs sont interdits sur votre parquet car ils pourraient les endommager de façon irréversible.
- L’entretien périodique :
  La périodicité de ce dernier sera liée à la quantité de trafic (passage) auquel sera exposé votre parquet.
  Pour les parquets huilés, il faudra impérativement appliquer une couche d’huile d’entretien afin de préserver et de renforcer la couche de protection de votre sol.
  L’huile utilisée est bien sur de la nuance exacte à la teinte du parquet.
  TRES IMPORTANT ! Vous devez toujours respecter les préconisations et données techniques communiquées par le fabricant de votre parquet ou par votre conseiller.

Toute modification de commande et/ou des conditions devra faire l’objet d’un accord écrit entre les parties. Toute modification entrainera automatiquement un report de la mise à disposition de la marchandise et/ou de la date de début de chantier.

Mise à disposition et retrait des produits en magasin : la date et le lieu de mise à disposition des produits est fixée d’un commun accord avec le client. Le client s’engage à venir retirer sa commande à cette date, au delà de laquelle des frais de stockage pourraient être facturés selon la nature du colis.
Livraison des produits à domicile liée à leur mise en œuvre par la société, le client doit s’assurer des possibilités et moyens d’accès permettant la livraison et la mise en œuvre des produits.

Fiche technique disponible sur demande
Fiche d’entretien disponible sur demande
Produits d’entretien adaptés aux revêtements divers disponibles à la vente au sein de la Société.

Le client est responsable de l’humidité atmosphérique et de la température de son habitation dès le moment où les produits sont stockés sur le chantier. En cas de doute du client, la Société dispose de l’ensemble des outils de mesure et des solutions adaptées pour réguler la situation constatée. Ces mesures sont systématiquement prises par Sol O Plafond au début du chantier.
La Société dispose aussi de capteurs permettant de suivre l’humidité et la température dans une habitation. La Société peut mettre ses éléments de mesure en place à la demande du client. La Société facturera les frais d’installation et d’analyse de ces capteurs pour une somme forfaitaire de 350 € HTVA. La durée de captage est comprise entre 15 et 30 jours.

Conditions Chantiers

Les pièces sont entièrement vides et propres. Le nettoyage de chantier ainsi que l’évacuation des déchets sera facturé au taux régie de 50 € HT/heure/personne.
La Société doit pouvoir accéder à l’eau, l’électricité (consultez nos conditions spécifiques en cas de ponçage) et des sanitaires
Pour la chape, taux d’humidité maximum de 2,50% et de 0,8% en cas de chape anhydrite.
Ces données sont vérifiées en début de chantier à la bombe à carbure GANN.
En aucun cas, le manque de résistance d’une chape ou tout autre support ne peut nous être imputé.
La dernière couche de peinture devra être faite après notre intervention. En cas de peinture existante, nous ne pouvons être tenu responsable si les peintures s’écaillent après l’enlèvement de nos protections. Les protections utilisées sont étudiées pour que les peintures résistent si celles ci ont été posées sur un scanda tex. En cas de béton ciré sur un sol ou un mur avec des plinthes existantes non déposées, nous ne pourrons être tenus responsable des dommages occasionnés sur celles-ci, cela vaut également pour les meubles qui ne peuvent être bougés avant notre intervention.

Le béton ciré est un enduit soit coulé soit spatulé. De ce fait, les effets, variations de couleurs et autres aspects esthétiques sont clairement expliqués au

client avant la mise en œuvre. Nous ne pouvons donc pas être tenu responsable pour des éléments pouvant être qualifiés de subjectifs. Le béton ciré s’apparente à une pierre naturelle, il est donc nécessaire de demander conseil pour l’entretien afin d’éviter les taches.

Les matériaux cités dans l’offre ci dessus sous l’intitulé « à peindre ou pré-peints » doivent encore recevoir une ou deux couches de peinture après la pose. La mise en peinture n’est pas comprise dans cette offre.

Les marques, modèles et collections cités dans cette offre seront mis en place lors de la réalisation de notre prestation. En cas de changement, vous serez prévenus dans les meilleurs délais.

Animaux domestiques

Les animaux domestiques constituent un risque pour le béton ciré concernant les urines, excréments et vomis.
Il est nécessaire de prendre ses précautions à ce sujet. La Société décline toute responsabilité pour tout incidents liés à ses facteurs.

Sapin de noël, plantes en Pot, …

Le béton ciré doit être protégé par un élément imperméable sous l’emplacement des plantes en pots, du sapin de noël ou tout autre végétation qui pourraient comporter des eaux stagnantes.

Donner vie à votre intérieur